Comment importer un camion ou un tracteur routier d'Europe en Espagne

Importer un camion d'occasion depuis un autre pays de l'Union européenne est une démarche courante et légale, mais elle ne se résume pas à l'acheter et à passer la frontière : il faut réunir les bons documents, obtenir la carte ITV espagnole, régler la fiscalité et immatriculer le véhicule. Ce guide résume le processus tel que nous le pratiquons au quotidien chez Coatrucks, qui achète et vend des véhicules industriels depuis 1986 et fait venir des unités d'Allemagne, des Pays-Bas, de France, de Belgique et d'Italie.

En bref :

• Au sein de l'UE, il n'y a pas de douane : ce qui change quand on fait venir un camion, ce sont les documents, la fiscalité et l'immatriculation.
• La pièce maîtresse est le certificat de conformité (COC) : avec lui, la station ITV délivre la carte ITV espagnole sans homologation individuelle.
• Si vous achetez en tant qu'entreprise ou travailleur indépendant auprès d'un vendeur professionnel, la facture est normalement émise hors TVA et la TVA est autoliquidée en Espagne.
• Avec un dossier complet, il faut généralement compter entre 10 et 15 jours ouvrés de l'achat à l'immatriculation espagnole.

Faut-il importer un camion d'Europe ?

C'est surtout intéressant quand vous cherchez une configuration précise ou que vous voulez plus de choix : l'Allemagne, les Pays-Bas ou la France offrent beaucoup plus de véhicules industriels d'occasion que l'Espagne. L'économie n'est pas garantie ; elle dépend du véhicule, et au prix d'achat il faut ajouter le transport et les formalités d'immatriculation.

Il y a trois bonnes raisons de regarder à l'étranger :

• Plus de choix. Un tracteur avec ralentisseur et équipement hydraulique, une unité ADR, un tracteur Mega ou un camion doté d'une carrosserie précise se trouvent plus facilement sur un grand marché que sur un petit.
• Un historique documenté. Beaucoup de grandes flottes européennes font l'entretien dans le réseau officiel du constructeur et conservent les factures. Un historique complet vaut autant qu'un faible kilométrage.
• Le prix. Le même camion est parfois moins cher à l'étranger, mais la bonne comparaison porte sur le coût total rendu en Espagne, pas sur le prix de l'annonce.

Pays d'origine : à quoi s'attendre

L'Allemagne et les Pays-Bas concentrent l'essentiel de l'offre ; la France et la Belgique sont plus proches et réduisent le transport ; l'Italie est intéressante pour des configurations spécifiques. Plus que le pays, ce qui fait un bon achat, c'est l'historique et l'état de l'unité elle-même.

Allemagne

C'est le premier marché de véhicules industriels de l'Union européenne. On y trouve beaucoup de tracteurs issus de flottes, avec une large offre de Mercedes-Benz, MAN, Volvo, Scania et DAF, et l'entretien est souvent réalisé dans le réseau officiel. Le contrôle technique périodique allemand (la HU, réalisée par des organismes comme le TÜV ou la DEKRA) donne lieu à un rapport qu'il est utile de demander.

Pays-Bas

Un marché très lié à la logistique portuaire et au transport international. Les tracteurs grand routier y abondent, avec une grande variété de marques et une forte présence de DAF, dont le siège est à Eindhoven.

France et Belgique

Elles sont plus proches de l'Espagne, ce qui réduit le transport ; depuis la France, il n'y a en outre aucun pays de transit. L'offre est un peu plus réduite, avec une bonne présence de Renault Trucks.

Italie

Intéressante pour Iveco et pour les camions porteurs de chantier ou dotés d'équipements spécifiques.

Documents à réunir avant le départ du camion

Avant de payer le solde, assurez-vous d'avoir — ou que le vendeur vous remettra — la facture, le certificat d'immatriculation original, le certificat de conformité et l'historique du véhicule. Sans eux, les formalités en Espagne se compliquent ou s'allongent.

• Facture d'achat au nom de l'acheteur. Dans une opération entre entreprises, elle doit mentionner le numéro de TVA intracommunautaire du vendeur et celui de l'acheteur ; la DGT exige que la facture d'un vendeur professionnel étranger indique le numéro de TVA.
• Certificat d'immatriculation original du pays d'origine : en Allemagne, la Zulassungsbescheinigung (parties I et II) ; aux Pays-Bas, le kentekenbewijs ; en France, le certificat d'immatriculation.
• Certificat de conformité (COC) du constructeur. Il atteste que le véhicule correspond à un type homologué dans l'UE. Demandez-le toujours : s'il n'existe pas, il y a des solutions, mais plus lentes (vous les verrez dans la section suivante).
• Radiation ou documents de transfert dans le registre d'origine : selon le pays, le véhicule voyage radié, avec des plaques d'exportation ou avec une immatriculation temporaire de transit.
• Historique d'entretien (carnet d'entretien tamponné ou factures) et dernier rapport de contrôle technique du pays d'origine.
• Contrat de vente précisant les conditions de livraison, le mode de paiement et qui prend en charge le transport.

Homologation et carte ITV espagnole

Pour être immatriculé en Espagne, le véhicule a besoin d'une carte ITV espagnole (la « tarjeta ITV », sa fiche technique officielle). S'il dispose d'une homologation européenne par type, la station ITV la délivre après l'avoir inspecté, à partir du certificat d'immatriculation d'origine et du certificat de conformité (COC), sans homologation individuelle.

En pratique :

1. Vous présentez le véhicule dans une station ITV avec le certificat d'immatriculation d'origine, le COC et la facture ou le contrat de vente si vous n'êtes pas le titulaire inscrit sur le certificat.
2. La station contrôle physiquement le véhicule et les documents.
3. Si tout concorde, elle délivre la carte ITV au format espagnol, celle que demande la DGT pour immatriculer.

S'il manque le COC, on peut demander au constructeur ou à son représentant en Espagne un certificat équivalent reprenant les caractéristiques techniques (dans le secteur, on parle de « ficha reducida », ou fiche technique réduite). Si le véhicule n'a pas d'homologation européenne par type, ou s'il comporte des transformations ou des équipements qui ne figurent pas dans son homologation — une grue, une benne basculante, un groupe frigorifique —, il faut un dossier d'homologation individuelle ou de transformations, avec le rapport d'un laboratoire accrédité, ce qui prend plus de temps.

Sur les camions immatriculés au cours des dix dernières années, le COC existe normalement. Sur les unités plus anciennes ou dotées de carrosseries et d'équipements ajoutés, vérifiez-le avant d'acheter : c'est ce qui allonge le plus une importation.

TVA et taxes

Si vous achetez en tant qu'entreprise ou travailleur indépendant auprès d'un vendeur professionnel d'un autre pays de l'UE, il s'agit normalement d'une acquisition intracommunautaire : la facture est émise sans la TVA du pays d'origine et vous autoliquidez la TVA espagnole. Par ailleurs, avant l'immatriculation, il faut justifier la situation du véhicule au regard de la taxe d'immatriculation et l'inscrire à la taxe de circulation de votre commune.

TVA

• Entreprise ou indépendant qui achète à un professionnel. C'est une acquisition intracommunautaire. Pour que la facture soit émise hors TVA, votre numéro de TVA intracommunautaire doit être inscrit au registre espagnol des opérateurs intracommunautaires (ROI) et apparaître comme valide dans le système européen VIES. La TVA est autoliquidée en Espagne et, si le camion est affecté à votre activité, elle se déduit dans les conditions habituelles.
• Vendeur qui applique le régime de la marge sur les biens d'occasion. La facture inclut la TVA du pays d'origine sans la faire apparaître, elle n'est pas déductible et il n'y a pas d'acquisition intracommunautaire.
• Particulier qui achète à un professionnel. Il paie la TVA du pays d'origine, comprise dans le prix.
• Véhicule « neuf » au sens de la TVA. S'il est livré moins de six mois après sa première mise en service ou s'il n'a pas parcouru plus de 6 000 kilomètres, la TVA se paie en Espagne, quel que soit l'acheteur.

Taxe d'immatriculation

Les camions de plus de 3,5 t et les tracteurs routiers (catégories N2 et N3) ne sont pas soumis à l'impôt spécial sur certains moyens de transport (IEDMT), la taxe d'immatriculation espagnole. Ce non-assujettissement se déclare auprès de l'Agencia Tributaria (l'administration fiscale espagnole) avec le formulaire 06 avant l'immatriculation, et la DGT n'immatricule pas sans cette étape. L'autoliquidation avec le formulaire 576 concerne seulement les véhicules soumis à la taxe, comme les voitures particulières.

Taxe de circulation

La taxe sur les véhicules à moteur est gérée par la mairie du domicile du titulaire, et il faut y inscrire le véhicule lors de l'immatriculation.

Immatriculation étape par étape

Une fois la carte ITV espagnole obtenue et les taxes réglées, l'immatriculation se demande à la Direction générale de la circulation (DGT), directement ou par l'intermédiaire d'une gestoría (cabinet spécialisé dans les formalités). La DGT attribue le numéro d'immatriculation et délivre le certificat d'immatriculation espagnol.

1. Carte ITV espagnole, comme expliqué plus haut.
2. Taxes : TVA selon le cas, déclaration de non-assujettissement à la taxe d'immatriculation (formulaire 06) et taxe de circulation de la commune.
3. Demande d'immatriculation auprès de la DGT avec les documents du véhicule et du titulaire, et paiement de la redevance correspondante.
4. Plaques et assurance à votre nom avant de circuler.
5. Chronotachygraphe : avec la nouvelle immatriculation, il doit être étalonné dans un atelier agréé pour enregistrer l'immatriculation espagnole.
6. Autorisation de transport : si le camion doit travailler dans le transport public de marchandises, il faut l'inscrire sur l'autorisation de transport de votre entreprise.

De quoi dépend le coût total

Le coût total d'une importation correspond au prix du véhicule, plus le transport, les formalités et les taxes applicables, et chaque poste dépend du véhicule, du pays d'origine et de l'acheteur. C'est pourquoi, chez Coatrucks, nous établissons un devis ferme avant de commencer, sans surprises.

La comparaison utile n'oppose pas le prix d'une annonce étrangère à celui d'une annonce espagnole, mais le coût total rendu en Espagne à celui d'un véhicule équivalent déjà immatriculé ici.

Délais indicatifs

Avec un dossier complet, il faut généralement compter entre 10 et 15 jours ouvrés de l'achat à l'immatriculation espagnole. Ce qui allonge le plus le processus, c'est un COC manquant, une transformation non documentée ou un transport retardé.

1. Achat et paiement : l'accord est conclu avec le vendeur et le paiement effectué selon les conditions convenues.
2. Organisation du transport : un ou deux jours.
3. Transport jusqu'en Espagne : depuis l'Allemagne ou les Pays-Bas jusqu'à Lleida, généralement entre deux et quatre jours ; depuis l'Italie, entre trois et cinq.
4. Formalités : carte ITV, taxes et immatriculation, environ une semaine avec un dossier en règle.
5. Prêt à travailler : immatriculation espagnole, assurance et chronotachygraphe étalonné.

S'il faut une homologation individuelle ou légaliser des transformations, comptez plusieurs semaines de plus.

Le faire vous-même ou le confier ?

Pour une première importation, la confier fait généralement gagner du temps et évite les erreurs : un document manquant ou un régime de TVA mal appliqué coûte plus cher que la gestion. Si vous connaissez déjà le processus et que le véhicule a son COC, vous pouvez faire les démarches vous-même avec une gestoría.

Chez Coatrucks, nous assurons le service complet d'importation de véhicules industriels : recherche selon votre cahier des charges, inspection à l'origine, transport, documents (COC et carte ITV) et immatriculation en Espagne, avec un devis ferme avant de commencer, sans surprises. Si vous avez déjà un pays en tête, vous trouverez plus de détails pour importer un camion d'Allemagne ou des Pays-Bas.

Si vous préférez ne pas importer, consultez d'abord le stock disponible de tracteurs routiers, de camions et de semi-remorques. Et avant d'acheter, ici ou à l'étranger, relisez ce qu'il faut vérifier sur un tracteur routier d'occasion.